Qualité

Projet Qualité, Sécurité des Soins et Droits des Usagers

Le Centre Hospitalier Intercommunal de Haute Comté (CHI-HC) assure des missions variées, tant dans le type de prise en charge (ambulatoire, conventionnelle, secteur à risque…), que dans la population accueillie (personnes âgées, enfants…).

Dans son projet d'établissement « Qualité, Sécurité des Soins et Droits des Usagers », le CHI-HC a exprimé la volonté de définir et de mettre en œuvre une Politique Qualité, de Sécurité des Soins et de Gestion des Risques, et a affirmé son implication dans cette démarche.

Il s’agit de s’adapter aux exigences actuelles et aux évolutions du système de santé (engagement du patient, organisation des parcours de soins …), mais aussi de rendre compte de l’efficacité des organisations mises en œuvre en terme de résultats pour le patient.

Les bénéficiaires de ce projet sont les patients, les résidents, les professionnels, les partenaires internes ou externes.

Les enjeux de ce projet sont en effet d’assurer aux usagers une prise en charge de qualité et sécurisée. Ils sont fondés notamment sur la co-construction avec des acteurs de terrain et la concertation de l’ensemble des parties prenantes.

L’évolution du niveau de qualité des soins et des organisations est favorisée, entre autres, par le dispositif IFAQ (Incitation Financière pour l’Amélioration de la Qualité) en récompensant annuellement les établissements pour le niveau et/ou l’évolution de leur niveau.

Le CHI de Haute Comté met à disposition du public le rapport de certification et les résultats de ses indicateurs qualité et de sécurité des soins :

• Site R. Salins Mouthe : https://www.has-sante.fr/jcms/704_FicheEtablissement/fr/chi-haute-comte-site-r-salins-mouthe
• Site Rives du Doubs Pontarlier : https://www.has-sante.fr/jcms/701_FicheEtablissement/fr/chi-hc-site-rives-du-doubs-pontarlier
• Site du Grandvallier (Psychiatrie adulte) Pontarlier : https://www.has-sante.fr/jcms/698_FicheEtablissement/fr/unite-psy-adulte-le-grandvallier-chihc
• Site du USLD Doubs : https://www.has-sante.fr/jcms/712_FicheEtablissement/fr/usld-pontarlier

Au regard des résultats de la certification et des évaluations des structures médico-sociales, le CHI-HC déploie les objectifs prioritaires très volontaristes, mobilisant l’ensemble des acteurs institutionnels :

Secteur Sanitaire :

• Développer la confidentialité des patients aux urgences
• Maitriser le circuit des patients mineurs aux urgences
• Préserver le respect et l'intimité des patients avec les systèmes de vidéosurveillance aux urgences, en psychiatrie et en surveillance continue
• Adapter le matériel d'urgence à l'ensemble du public accueilli en chirurgie ambulatoire
• Sécuriser le circuit de l'administration des PSL
• Sécuriser le circuit du médicament à toutes les étapes
• Maitriser le risque infectieux en médecine
• Développer les démarches d'évaluation de résultats cliniques et revue de pertinence de pratiques notamment la déclaration des EIAS
• Renforcer l'implication et l'appropriation des professionnels de terrain à la démarche qualité et la définition d'actions d'amélioration en lien avec les IQSS
• Développer le questionnement éthique

Secteur Médico-social :

• Formaliser un document type de recueil de plaintes et réclamations et informer les parties prenantes et le présenter au Conseil de la Vie Sociale (CVS)
• Sensibiliser les professionnels au signalement d'événements indésirables (EI) et mettre en place un Comité de Retour d'Expérience (CREX) dans chaque EHPAD avec des professionnels formés
• Actualiser le plan de gestion de crise pour chaque structure Médico-sociale, en collaboration avec les professionnels, et le communiquer en interne (professionnels, résidents, familles, CVS) et en externe (tutelles, pompiers, police…)
• Identifier les risques de situations de maltraitance pour élaborer un plan de prévention
• Formaliser le rapport Qualité Sécurité des Soins (QSS) annuel et le présenter au CVS

L’implication et l’appropriation des professionnels de terrain à la démarche qualité et sécurité des soins et la définition d’actions d’amélioration en lien avec les indicateurs de Qualité et de Sécurité liés aux Soins sont renforcées.

La responsabilisation de l’ensemble des personnels du CHI-HC, médecins, cadres, personnels soignants, personnels techniques et administratifs, est un facteur essentiel de réussite de ce plan d’actions Qualité. Et, la Direction générale, avec le Président de la Communauté Médicale d’Etablissement, la Directrice des Soins et la Directrice de la qualité, s’engagent prioritairement dans cette démarche.