Qualité

Afin d’assurer aux usagers une prise en charge de qualité et sécurisée, les professionnels de santé du Centre hospitalier de Haute Comté se sont engagés dans la mise en œuvre d’un projet d’amélioration continue de la qualité de prise en charge du patient. Ce projet est le socle des orientations stratégiques et doit remettre du sens aux démarches en les médicalisant et en s’adaptant aux changements liés au GHT et au projet de modernisation.

La Démarche 

L’établissement assure des missions variées tant dans le type de prise en charge (ambulatoire, conventionnelle, secteur à risque…), que dans la population accueillie (personnes âgées, enfants…).

Les bénéficiaires de ce projet sont les patients, les résidents, les professionnels, les partenaires internes ou externes….

Le projet Qualité, Sécurité des Soins et Droits des Usagers est piloté par le Comité de Pilotage Qualité & Gestion des Risques et la Commission des Usagers de l’établissement qui suit l’état d’avancement des objectifs et des actions.

Les Enjeux

Les enjeux de ce projet sont d’assurer aux usagers une prise en charge de qualité et sécurisée. Aussi, ils sont fondés sur la co-construction avec des acteurs de terrain et la concertation de l’ensemble des parties prenantes.

Il s’agit désormais de s’adapter aux exigences actuelles et aux évolutions du système de santé (engagement du patient, organisation des parcours de soins …), mais aussi de rendre compte de l’efficacité des organisations mises en œuvre en terme de résultats pour le patient.

L’évolution du niveau de qualité des soins et des organisations est favorisée, entre autres, par le dispositif IFAQ (Incitation Financière pour l’Amélioration de la Qualité) en récompensant annuellement les établissements pour le niveau et/ou l’évolution de leur niveau.

Ce projet est construit autour de sept axes qui orientent les démarches Qualité et Sécurité des Soins de l’établissement :

• Améliorer la culture Qualité et Sécurité des Soins dans les différents secteurs d’activité et notamment les secteurs d’activité à risques et l’intégrer dans la pratique quotidienne
• Promouvoir et renforcer la sécurité sanitaire
• Echanger des informations pertinentes et stimulantes dans la Gestion Electronique Documentaire (GED)
• Prendre en compte la pertinence et les résultats pour le patient ainsi que le niveau de qualité de l’établissement comme des enjeux d’amélioration de la qualité
• Développer des dispositifs de participation des usagers pour renforcer leur parole et les rendre acteur de leur prise en charge
• Respecter les droits des usagers et prévenir les situations et les risques de maltraitance
• Contribuer à la coordination territoriale des démarches QUAL&GDR au sein des GHT

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Résultats des rapports de certification

Le Centre Hospitalier de Haute Comté est soumis à la certification, comme l'ensemble des établissements publics et privés.

Les rapports sont accessibles sur la site internet de la Haute Autorité de santé :

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_482193/fr/c-h-i-du-haut-comte-site-de-pontarlier

Résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Conformément aux dispositions prévues par la loi n°2009-870 du 21 juillet 2009, le CHI de Haute Comté met à disposition du public les résultats de ses indicateurs qualité et de sécurité des soins.

Site R. Salins Mouthe : https://www.has-sante.fr/jcms/704_FicheEtablissement/fr/chi-haute-comte-site-r-salins-mouthe

Site Rives du Doubs Pontarlier : https://www.has-sante.fr/jcms/701_FicheEtablissement/fr/chi-hc-site-rives-du-doubs-pontarlier

Site du Grandvallier (Psychiatrie adulte) Pontarlier : https://www.has-sante.fr/jcms/698_FicheEtablissement/fr/unite-psy-adulte-le-grandvallier-chihc

Site du USLD Doubs : https://www.has-sante.fr/jcms/712_FicheEtablissement/fr/usld-pontarlier